Mentions Légales

Vous êtes actuellement sur le site officiel de la commune de Moustoir-Ac.

 

Editeur du site :

Directeur de Publication :

Monsieur Benoît Rolland (Maire de la commune)

Coordonnées :

Mairie

11 rue de la Maillette

56500 Moustoir-Ac

FRANCE

Téléphone : 02.97.44.11.73

Télécopie :  02.97.44.11.10

Courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Conception du site :

JULIANA Multimédia

Hébergeur :

L’hébergement du site de la commune de Moustoir-Ac est assuré par la société :

JULIANA Multimédia
1 rue Marie Curie - Atlanparc - Bâtiment J - 56890 Plescop
Tél. : 02 97 54 77 90

Données personnelles

Ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL qui l'a enregistrée le 23 octobre 2008 sous le numéro 1325847.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).

Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant :

Mairie de Moustoir-Ac - 11, Rue de la Maillette - 56500 Moustoir-Ac - Tél. : +33 (0)2 97 44 11 73.

Responsabilité

Les éditeurs et les auteurs du site moustoir-ac.fr ne sauraient être tenus responsables des erreurs ou omissions dans les informations diffusées ou des problèmes techniques rencontrés sur le site et sur tous les autres sites vers lesquels nous établissons des liens, ou de toute interprétation des informations publiées sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.

Avertissements

La commune de Moustoir-Ac ne peut être tenue responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site. Pour toute anomalie technique constatée sur le site, veuillez contacter la mairie.

Dans l’esprit d’Internet, les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la commune de Moustoir-Ac, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d’accès. Afin de garantir l’identité et l’intégrité de son site, la commune de Moustoir-Ac se réserve le droit d’interdire les liens qui ne répondraient pas à l’objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l’image de la collectivité.

La commune de Moustoir-Ac dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers ses propres sites. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que la commune de Moustoir-Ac cautionne ces sites ou qu’elle en approuve le contenu.